Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLM SUNDGAU
Coopérative Agricole Laitière d'Alsace Sud dite: C.A.L.A.S.

Numéro de dépôt :
1093372
Date de dépôt :
13/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLM SUNDGAU

Déposée le 13 avril 1979 par Coopérative Agricole Laitière d'Alsace Sud dite: C.A.L.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLM SUNDGAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole Laitière d'Alsace Sud dite: C.A.L.A.S., domicilié(e) 18, rue des Vallons 68350 BRUNSTATT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES S.A.R.L. - France.

La marque CLM SUNDGAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLM SUNDGAU est expirée depuis le 13 avril 1989.

Coopérative Agricole Laitière d'Alsace Sud dite: C.A.L.A.S a également déposé les autres marques suivantes : CAROUMILK , FINE FLEUR , LSO , FINE FLEUR ALLEGEZ-VOUS LA VIE , FINE FLEUR , CAROUDRINK , FINE FLEUR , CAROULAIT


Coopérative Agricole Laitière d'Alsace Sud dite: C.A.L.A.S. - 18, rue des Vallons 68350 BRUNSTATT. - France


BUGNION ASSOCIES S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Produits laitiers et particulièrement beurres, fromages.